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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CAPSULE FRANCAISE
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PAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAP
LA CAPSULE FRANCAISE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1446819
Date de dépôt :
26/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/1998

Présentation de la marque PAP

Déposée le 26 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) LA CAPSULE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CAPSULE FRANCAISE domicilié(e) 697, rue Fourny, Z.I. Centre, 78530 BUC. - France.

La marque PAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAP est expirée depuis le 26 janvier 1998.

LA CAPSULE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROBLOC , BIMET , PAP , EUROPAP , CAPSULEX , CF , CAPSULEX , CF , BIMET , EUROPAP


LA CAPSULE FRANCAISE (Société Anonyme) - 697, rue Fourny, Z.I. Centre, 78530 BUC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Capsules et en particulier capsules de surbouchage pour bouteilles.Machines pour la fabrication de capsules, et en particulier de capsules de surbouchage. Machines à capsuler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.